SAM
Présentation de la marque SAM
Déposée le 2 décembre 2013 par la Société Anonyme (SA) Community auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051458.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAM est expirée depuis le 2 décembre 2023.
Community a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52
Enregistrement avec modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29