Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAM
Community, SA

Numéro de dépôt :
4051458
Date de dépôt :
02/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/12/2023
SAM de Community

Présentation de la marque SAM

Déposée le 2 décembre 2013 par la Société Anonyme (SA) Community auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Community domicilié(e) 40 rue François 1er - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 803 788 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Community, M. Duval Tristan domicilié(e) 40 rue François 1er - 75008 - PARIS - France.

La marque SAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAM est expirée depuis le 2 décembre 2023.

Community a également déposé les autres marques suivantes : SAM - STREET ART FOR MANKIND , STREET ART FOR MANKIND , City Night Run , COMM'UNITY , PIANO EN GARE , Fête Paradiso , COMMUNITY , A vous de jouer , Play Me, I'm Yours. Des pianos dans la ville , LE BAL DES LUMIERES


Community, SA - 40 rue François 1er - 75008 - PARIS - France - SIREN 328803788


Community, M. Duval Tristan - 40 rue François 1er - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement avec modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; location de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.